Mentions légales

1. Éditeur du Site

Nom de la société : Maisons du Confort SAS
Adresse : [Adresse complète de l’entreprise]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
E-mail : contact@maisonsduconfort.com
SIRET : [Numéro SIRET]
RCS : [Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés]
Capital social : [Montant du capital social]
Directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication], en sa qualité de [fonction]

2. Hébergement du Site

Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site MaisonsDuConfort.com, incluant les textes, graphismes, images, logos, et icônes, est la propriété de la société Maisons du Confort SAS, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le processus utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de la société Maisons du Confort SAS.

4. Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, le site MaisonsDuConfort.com assure la protection des données personnelles de ses utilisateurs. Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité et de suppression des données le concernant. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter Maisons du Confort SAS à l’adresse e-mail ou postale indiquée plus haut.

5. Utilisation des cookies

Le site MaisonsDuConfort.com utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visites, et proposer des publicités ciblées. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Maisons du Confort SAS décline toute responsabilité quant aux contenus des sites tiers qui sont régis par leurs propres conditions d’utilisation.

7. Modification des mentions légales

Maisons du Confort SAS se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

8. Loi applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site MaisonsDuConfort.com est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.